Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQUEUSE DE SILHOUETTE
Clarisse CHESNIER

Numéro de dépôt :
3211353
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
24/02/2013
CROQUEUSE DE SILHOUETTE de Clarisse CHESNIER

Présentation de la marque CROQUEUSE DE SILHOUETTE

Déposée le 24 février 2003 par Clarisse CHESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CROQUEUSE DE SILHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est Clarisse CHESNIER domicilié(e) Domaine de la Faïence,34800 CLERMONT L'HERAULT - 34800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clarisse CHESNIER domicilié(e) Domaine de la Faïence,34800 CLERMONT L'HERAULT - 34800 - France.

La marque CROQUEUSE DE SILHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUEUSE DE SILHOUETTE est expirée depuis le 24 février 2013.

Clarisse CHESNIER a également déposé les autres marques suivantes : SANDWICH MINCEUR , REGENTE , Baguette Silhouette , Pierre Fer , BAGUETTE LIGHT


Clarisse CHESNIER - Domaine de la Faïence,34800 CLERMONT L'HERAULT - 34800 - France


Clarisse CHESNIER - Domaine de la Faïence,34800 CLERMONT L'HERAULT - 34800 - France


Inscription le 15 juillet 2003 - retrait partiel n°373966 - Publication au BOPI 2003-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Concession de licences de marques.